Remplissez ce formulaire pour signaler un droit d'auteur, un droit à l'image ou toute autre violation du contenu que @Bernard_EDC a téléchargé sur Litmind.
Nous étudierons minutieusement toutes les informations que vous nous fournissez ici et votre rapport sera traité de manière strictement confidentielle. La personne que vous signalez ne saura pas que vous lui avez fait rapport.
Si nous pouvons prouver qu'une violation des droits a eu lieu, nous supprimerons le contenu le plus rapidement possible.
S'il est nécessaire d'obtenir des documents supplémentaires pour vérifier si une violation des droits a eu lieu, nous demanderons ces documents à l'utilisateur plaignant. Si vous ne nous fournissez pas cette documentation dans un délai raisonnable, si elle est incorrecte ou si vous ne prouvez pas qu'aucune violation des droits n'a eu lieu, nous supprimerons le contenu.
Nous vous tiendrons informés par email de l'évolution du dossier.
Afin de garantir le respect des droits d'auteur, du droit à l'image des modèles, et autres droits tels que le droit de propriété intellectuelle, tous les utilisateurs de Litmind s'engagent dans nos Conditions Générales d'Utilisation à ne mettre en ligne que des contenus pour lesquels ils ont le droit d'accéder aux transferts nécessaires. de droits. Il est toutefois impossible de garantir que tous les utilisateurs respecteront ces conditions.
Conformément à la Loi, nous mettons à disposition du public cet outil de signalement qui nous permet d'agir rapidement lorsque nous détectons une violation des droits.
